Criblage des sanctions

Quatre listes officielles, relues tous les jours.

Les listes consolidées de l’Union, l’OFAC américain, l’OFSI britannique et l’ONU, fusionnées, dédoublonnées, avec leurs alias. Le criblage n’est utile que si la liste est fraîche — c’est pourquoi l’écran affiche la date de dernière réponse de chaque source, et pas seulement le résultat.

Voir les tarifs Ouvrir la démonstration

Le rapprochement porte sur les alias autant que sur les noms : une entité désignée n’expédie pas sous son nom de liste.

Ce que fait Firmat

listes fusionnées, alias compris

Union européenne, OFAC, OFSI, Nations unies — dédoublonnées, avec leurs alias : une entité sanctionnée n’expédie pas sous son nom de liste. Près de cent mille inscriptions, dont le compte exact est relevé en direct ici.

La liste périmée dit la même chose qu’une liste juste

« Aucun rapprochement » se lit identiquement, que la liste date d’hier ou de onze jours. C’est le défaut qui coûte cher, et il est invisible. Firmat alerte par courriel dès qu’une source dépasse sa péremption.

Le rapprochement approximatif, motivé

Translittérations, ordres de mots inversés, particules : le rapprochement est phonétique et non littéral, et chaque alerte porte le score, le nom de liste et le motif de l’inscription.

Un flux bloqué reste bloqué

Un rapprochement non tranché arrête l’expédition. Le lever exige une motivation écrite, horodatée, portée au registre au nom de la personne qui l’a levée.

Carnet permanent et contrôle ponctuel

Le portefeuille de tiers est recriblé à chaque mise à jour de liste — pas seulement à l’entrée en relation. Un partenaire propre en janvier peut être inscrit en mars.

Une liste tronquée est refusée

Si une source rend brutalement moitié moins d’entrées, le fichier est rejeté et la copie précédente conservée. Accepter une liste amputée est pire que ne pas la mettre à jour.

Ce que cela remplace

La comparaison qu’un acheteur fait de toute façon, posée franchement.

Le criblage ponctuel

Un contrôle à l’entrée en relation, puis plus rien.
Les alias ignorés, donc les vrais cas manqués.
Aucune trace de qui a levé quelle alerte, ni pourquoi.
La fraîcheur des listes inconnue — et jamais affichée.

Avec Firmat

Recriblage du portefeuille entier à chaque mise à jour de liste.
Alias, translittérations et ordres inversés couverts.
Chaque levée motivée, signée et horodatée au registre.
L’âge de chaque source affiché, et une alerte quand il dérive.

Le droit applicable

Les références citées ici sont celles qu’applique le moteur. Si l’une change, elle change aux deux endroits.

Règlement (UE) n° 269/2014 et suivants

Les mesures restrictives de l’Union sont d’application directe : mettre des fonds ou des ressources économiques à disposition d’une personne désignée est interdit, sans seuil.

Liste consolidée FSF de la Commission

Source officielle des désignations de l’Union, publiée en XML. Firmat la lit en flux et refuse une version dont le volume s’effondre.

OFAC SDN · OFSI · listes ONU

Ajoutées parce qu’un flux européen touche presque toujours une contrepartie, une banque ou un transporteur soumis à l’une d’elles.

Ce que cela ne fait pas

Vous le découvririez de toute façon. Autant que ce soit ici.

Le criblage porte sur les noms que vous nous donnez. Il ne va pas chercher les bénéficiaires effectifs dans les registres de sociétés.
Le point de terminaison FSF de la Commission renvoie parfois une erreur de leur côté ; l’état est alors signalé « échec » et la copie précédente sert.
Un rapprochement n’est pas une désignation. C’est un signal à trancher par un humain, jamais une conclusion.

Six semaines pour trancher.

Sur votre catalogue réel, pas sur une démonstration. Exposition CBAM chiffrée sous 48 h, puis l’audit des droits récupérables sur trois ans.