Registre probant
Ce qui est écrit ne se réécrit pas.
Un journal qu’on peut modifier ne prouve rien. Chaque écriture du registre porte l’empreinte SHA-256 de la précédente : modifier une ligne d’il y a six mois casserait toutes celles qui suivent, et cela se voit. Des déclencheurs en base refusent la modification et la suppression.
Ce que fait Firmat
Une chaîne, pas une liste
Chaque entrée hache la précédente. La vérification recalcule la chaîne entière et dit à quelle ligne exacte elle se rompt, s’il y en a une.
L’immuabilité tient au niveau de la base
Ce ne sont pas des contrôles applicatifs qu’un accès direct contournerait : ce sont des déclencheurs SQL, qui survivent même à une copie de la base par VACUUM INTO.
Qui, quoi, quand, sur quelle version du droit
Une décision de conformité n’est défendable que si l’on peut dire quel texte était en vigueur au moment où elle a été prise. La version du barème et des référentiels est écrite avec elle.
Exportable, et lisible sans nous
Le registre s’exporte. Vos chiffres et vos preuves vous appartiennent, y compris le jour où vous arrêtez — un dossier probant enfermé dans un abonnement n’est pas un dossier probant.
Aucun événement fabriqué
Le registre ne consigne que ce qui a réellement eu lieu. Y écrire des lignes d’illustration détruirait la seule chose qui lui donne sa valeur.
Ce que cela remplace
La comparaison qu’un acheteur fait de toute façon, posée franchement.
Le dossier reconstitué
- Des courriels retrouvés dans trois boîtes différentes.
- Un tableur modifié depuis, sans historique de qui a changé quoi.
- Impossible de dire quelle version du tarif s’appliquait alors.
- La preuve construite après la demande de l’inspecteur, donc suspecte.
Avec Firmat
- Une chaîne d’écritures dont la rupture est détectable et localisée.
- L’auteur, l’instant et le motif attachés à chaque décision.
- La version du droit applicable, figée avec la décision.
- Le dossier existant avant la demande, pas après.
Le droit applicable
Les références citées ici sont celles qu’applique le moteur. Si l’une change, elle change aux deux endroits.
Code des douanes de l’Union, art. 51
Impose la conservation des documents et informations aux fins des contrôles douaniers, pendant au moins trois ans.
Code des douanes de l’Union, art. 103
Fixe à trois ans le délai de notification de la dette douanière : c’est la durée pendant laquelle un dossier doit rester défendable.
Ce que cela ne fait pas
Vous le découvririez de toute façon. Autant que ce soit ici.
- Le registre prouve l’intégrité de ce qui y a été écrit, pas la véracité de ce qu’on y a saisi.
- Ce n’est pas un horodatage qualifié au sens du règlement eIDAS.
Six semaines pour trancher.
Sur votre catalogue réel, pas sur une démonstration. Exposition CBAM chiffrée sous 48 h, puis l’audit des droits récupérables sur trois ans.