Documentation

Comment le produit fonctionne, écran par écran.

Ce qui suit décrit ce qui existe et tourne aujourd’hui : les gestes dans l’ordre, ce que chaque écran attend, et ce qu’il rend. Les chiffres cités sont relevés sur le service, pas estimés.

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Les cinq premiers gestes

De l’import du catalogue au premier chiffre défendable. Comptez une demi-journée, pas un projet.

1 · Importer le catalogue

Un CSV depuis votre ERP ou votre tableur. Depuis Excel : Enregistrer sous → CSV UTF-8. Les colonnes sont reconnues automatiquement (référence, désignation, valeur, origine, fournisseur) ; celles qui manquent sont signalées avant l’import, pas après. Le fichier déposé est réellement lu — rien n’est simulé.

2 · Régler le périmètre

Réglages → Périmètre. Vous n’activez que les domaines qui vous concernent : CBAM, origine, criblage, contrôle des exportations. Les écrans inutiles disparaissent du rail, et les alertes correspondantes cessent. Un importateur de textile n’a pas à voir le CBAM.

3 · Lancer le classement

L’opérateur propose une position par référence, avec les règles générales interprétatives appliquées et les notes de section retenues. Sous votre seuil de confiance, il ne tranche pas : il vous soumet le cas avec les deux positions concurrentes et ce qui les sépare.

4 · Ouvrir Le Matin

L’écran d’accueil dit ce qui a été fait pendant votre absence et ce qui bloque une expédition. C’est le seul écran à ouvrir tous les jours ; tout le reste s’y rattache par un lien.

5 · Vérifier les référentiels

Réglages → Référentiels, ou la page publique « État du service ». Chaque source y porte sa date de dernière réponse et sa marge avant péremption. Une source périmée déclenche une alerte par courriel, mais le vérifier une fois ne coûte rien.

Ce que rend chaque calcul

Aucun de ces résultats n’est une estimation. Chacun porte le texte qui le fonde et se rejoue à l’identique.

Classement

Un code à dix chiffres, un niveau de confiance, les RGI appliquées, les notes retenues, et les positions écartées avec leur motif. Les décisions RTC publiées sont consultées avant l’analyse : quand il en existe une comparable, c’est elle qui prime.

Liquidation

Droit de douane, antidumping, droit compensateur, TVA, taux effectif — chaque ligne portant son fondement TARIC avec le numéro de règlement. Exemple relevé sur le moteur : un vélo électrique chinois à 184 200 € rend 11 052 € de droits et 146 070,60 € d’antidumping, soit 85,3 % de taux effectif.

Criblage

Le nom, la liste, le programme, la référence officielle d’inscription, le score et le motif du rapprochement. Un rapprochement non tranché arrête l’expédition ; le lever exige une motivation écrite et signée.

Origine

Le verdict, la règle de liste appliquée, le seuil, la part de matières non originaires calculée, et — c’est le point important — le NIVEAU de précision de la règle : saisie à la position, ou dominante du chapitre à confirmer.

CBAM

Émissions incorporées, facteur d’émission et sa source, prix du certificat avec son trimestre de publication, nombre de certificats, coût. Quand le trimestre courant n’est pas encore publié, le dernier prix connu sert et l’écran le signale.

Rejeu à date

La même assiette liquidée à plusieurs dates, jusqu’à vingt-quatre en un appel. C’est ce qui fait apparaître un écart de droit entre deux exercices — et donc les droits récupérables sur la période de reprise.

Ce que le service expose

Tout ce que fait l’écran est accessible par une adresse. Rien n’est réservé à l’interface.

POST /classer

Une désignation, un code proposé avec ses citations

POST /liquidation

Une assiette, la liquidation ligne par ligne

POST /liquidation/rejeu

La même assiette à N dates — 24 au plus

POST /screening

Un nom, les rapprochements avec leur score et leur liste

POST /origine/determiner

Composants et accord, le verdict et sa précision

POST /cbam/calcul

Code et tonnage, le coût des certificats

GET /mesures

Les mesures applicables à un code, à une date

GET /referentiels

L’état et la fraîcheur des neuf sources

GET /audit

Le registre, paginé

GET /audit/export

Le registre COMPLET en NDJSON, avec son verdict d’intégrité

GET /audit/integrite

La vérification de la chaîne d’empreintes

GET /sante · GET /pret

Disponibilité du service et de sa base

Toutes les entrées sont validées à la porte : un champ manquant ou mal typé rend une erreur qui nomme le champ fautif, jamais un 500. Une date invalide est refusée avant d’atteindre le moteur — le comparateur de dates travaille sur du texte, et une chaîne quelconque produirait un résultat plausible et faux.

Les limites, en un endroit

Elles sont écrites sur chaque page produit. Les voici rassemblées, pour que vous n’ayez pas à les chercher.

Firmat ne dépose aucune déclaration. Il produit le chiffre et sa motivation ; le dépôt reste dans votre outil déclaratif.
Le catalogue s’importe en CSV, Excel ou JSON. Les factures PDF avec couche texte sont lues puis recoupées ; les scans et photos (OCR) ne sont pas encore pris en charge.
L’historique complet du TARIC n’est pas encore chargé — le corpus porte les entrées en vigueur, pas les abrogations antérieures à juillet 2026.
Les règles d’origine couvrent six accords ; la plupart sont saisies au niveau du chapitre et signalées comme telles.
La couverture de l’annexe I double usage est partielle.
Aucun connecteur ERP en écriture. Firmat lit vos exports, il ne modifie pas votre système.

Six semaines pour trancher.

Sur votre catalogue réel, pas sur une démonstration. Exposition CBAM chiffrée sous 48 h, puis l’audit des droits récupérables sur trois ans.